Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB INITIALES
Brault Bernard
Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB INITIALES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3757929
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
BB INITIALES de Brault Bernard

Présentation de la marque BB INITIALES

Déposée le 2 août 2010 par Brault Bernard et Brault Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BB INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Les déposants sont Brault Bernard domicilié(e) 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB INITIALES en cours de formation domicilié(e) 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brault Bernard domicilié(e) 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

La marque BB INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB INITIALES est expirée depuis le 2 août 2020.

Brault Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BB initiales


Brault Bernard - 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France

Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB INITIALES en cours de formation - 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Brault Bernard - 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).